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Quézel-Ambrunaz, Christophe

Overview
Works: 16 works in 42 publications in 1 language and 453 library holdings
Genres: Conference papers and proceedings  History 
Roles: Author, Publishing director, Editor, Opponent, Collector, Author of introduction, Thesis advisor
Classifications: KJC1636.I6, 346.022
Publication Timeline
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Most widely held works by Christophe Quézel-Ambrunaz
Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile by Christophe Quézel-Ambrunaz( Book )

14 editions published between 2008 and 2010 in French and held by 114 WorldCat member libraries worldwide

Notion complexe, la causalité en droit de la responsabilité civile recèle une double nature. D'une part, le lien de causalité est une condition de la responsabilité civile. D'autre part, il constitue la cause de l'obligation de réparation. Cette dualité suppose d'accepter que la causalité soit définie comme une notion strictement juridique, qu'elle soit conçue comme un mouvement de valeur, traduisant la réalisation de l'atteinte subie par la victime. Comme condition de la responsabilité civile, la causalité doit recevoir une définition spécifiquement juridique. Il s'avère que les théories causalistes classiques, inspirées par des sources extra juridiques, sont incapables de remplir leur office de rationalisation de la matière et d'explication de la jurisprudence. La théorie de l'empreinte continue du mal, qui requiert que le lien de causalité soit défini en harmonie avec les règles de la responsabilité civile, semble plus pertinente. La causalité juridique peut être redéfinie sur la base de cette théorie, après avoir remarqué que les causes du dommage dessinent une figure réticulaire. Certains antécédents forment des chaînes de causalité linéaire, alors que d'autres sont dans une situation de causalité collatérale. Comme cause de l'obligation de réparation, le lien de causalité est un mouvement de valeur : il s'agit de la relation entre le fait du responsable et la lésion injuste infligée à la victime. La fonction de la responsabilité civile est de créer une obligation de réparation, autre mouvement de valeur compensant le premier, pour préserver l'équilibre des patrimoines. La causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation
Fiches de droit des contrats : rappels de cours et exercices corrigés by Christophe Quézel-Ambrunaz( Book )

3 editions published between 2013 and 2017 in French and held by 101 WorldCat member libraries worldwide

La 4e de couverture indique : "38 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit des contrats : les définitions à connaître. les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir. Des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 17 QCM, 11 questions de cours, 10 cas pratiques. Des repères bibliographiques pour aller plus loin. 1 index."
Fiches de droit de la responsabilité civile extracontractuelle rappels de cours et exercices corrigés by Christophe Quézel-Ambrunaz( Book )

1 edition published in 2012 in French and held by 56 WorldCat member libraries worldwide

Les défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats( Book )

2 editions published in 2012 in French and held by 30 WorldCat member libraries worldwide

Sens et non-sens de la responsabilité civile( Book )

4 editions published in 2018 in French and held by 28 WorldCat member libraries worldwide

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage collectif vise à explorer le décalage entre la notion classique de responsabilité civile et sa mise en oeuvre. La responsabilité civile est pensée comme le transfert de la charge d'un dommage, de la victime sur celui à qui l'on en impute l'origine, le responsable. Or, ce modèle est imparfait : le développement de l'assurance de responsabilité et de l'action directe, les différents mécanismes de socialisation des risques, les évolutions affectant la responsabilité du fait d'autrui, et bien d'autres phénomènes encore, rendent caduque dans de nombreuses hypothèses la présentation classique de la matière. En effet, bien souvent, la charge finale de la réparation du dommage pèse sur une large part du corps social. Le mouvement dit du "tort reform" a pensé la fin de la responsabilité civile ; la Nouvelle-Zélande a adopté voilà plusieurs décennies l'Accident Compensation Act ; le Québec s'est défait, pour les accidents de la circulation, de la notion de responsabilité ... "Sens et non-sens de la responsabilité civile" vise à apprécier la pertinence de la responsabilité civile, en ayant à l'esprit qu'elle opère dans un écosystème qui redéfinit ses effets réels et ses fonctions. Cet ouvrage est constitué de deux parties): dans la première, est porté un regard distancié sur la matière, à l'aune d'outils d'analyse appartenant à des disciplines non purement juridiques); dans la seconde, des juristes s'intéressent à des contextes particuliers de responsabilité civile."
Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel by Séminaire des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel( Book )

6 editions published in 2017 in French and held by 26 WorldCat member libraries worldwide

L'ouvrage regroupe les contributions au séminaire qui a rassemblé à Chambéry diverses entités et personnes ayant uni leurs réflexions pour dégager les éléments faisant la spécificité d?une matière émergente, la réparation du dommage corporelle
La réparation des dommages causés par les produits de santé : contribution à l'étude des fondements et mise en oeuvre de la socialisation des risques by Laurie Friant( Book )

2 editions published in 2019 in French and held by 24 WorldCat member libraries worldwide

La 4ème de couv. indique : "Les produits de santé présentent un intérêt social considérable. Ils permettent de soigner les personnes et d'améliorer leur confort de vie. Concomitamment, ils sont intrinsèquement dangereux et engendrent inévitablement des dommages. La réponse apportée par le droit français à un tel problème social est insatisfaisante. Cette insatisfaction porte non seulement sur la qualité de prise en charge, mais encore sur ses modalités. Il apparaît, notamment, que les victimes de produits de santé sont hiérarchisées. Cette situation est d'autant plus injuste que l'indemnisation qui leur est octroyée est socialisée, c'est-à-dire qu'elle ne pèse pas sur un patrimoine individuel mais sur la collectivité tout entière. Cette thèse se donne pour objectif de proposer un système d'indemnisation différent et d'opérer un changement de paradigme en abandonnant le droit de la responsabilité civile dans la réparation des dommages causés par les produits de santé."
L'énergie solaire aspects juridiques( Book )

1 edition published in 2010 in French and held by 22 WorldCat member libraries worldwide

Les loisirs de montagne sous Vichy : droit, institutions et politique : [actes du colloque éponyme, coorganisé par les universités Grenoble Alpes et Savoie-Mont-Blanc, qui s'était tenu à la Faculté de droit de Grenoble le 20 mai 2016]( Book )

1 edition published in 2017 in French and held by 20 WorldCat member libraries worldwide

Les différentes contributions présentées lors de ce colloque étudient les rapports entre le gouvernement de Vichy et les loisirs de montagne à travers trois grandes parties : Vichy et la montagne, une "révolution nationale ?", l'encadrement des loisirs de montagne sous Vichy (prise en charge institutionnelle de la montagne) et l'aménagement touristique de la montagne (outils juridiques, actions du Service de l'équipement sportif de la montagne
L'accident en montagne : étude juridique by Clément Benelbaz( Book )

1 edition published in 2015 in French and held by 13 WorldCat member libraries worldwide

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage codirigé par Jean-François Joye, Jean-François Dreuille et Grégoire Calley est le fruit d'une recherche juridique collective interdisciplinaire réalisée sous l'égide du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc. Dans les esprits, la montagne est souvent perçue comme un espace propice à l'accident. À ce titre, elle est étroitement associée à la notion de danger ou de risque même si une grande part de fantasme accompagne la réalité. L'objectif de cet ouvrage est d'appréhender globalement en droit la notion d'accident survenu ou susceptible de survenir en territoire de montagne. Le droit français appréhende de plusieurs manières l'accident. Confrontée au risque d'accident, la société tente en amont d'en limiter l'occurrence par la prévention. Si l'accident survient, ses effets ou ses conséquences sont également atténués par la protection des biens et des personnes. Enfin la société a conçu en aval un système juridique destiné à rechercher les personnes responsables, à réprimer les comportements fautifs et réparer les dommages causés par l'accident en montagne."
L'indemnisation des préjudices en cas de décès de la victime directe by Manon Viglino( Book )

2 editions published in 2020 in French and held by 7 WorldCat member libraries worldwide

En droit de l'indemnisation, le décès de la victime directe apparaît comme un événement qui souffre d'un lourd déficit de conceptualisation, conduisant à des situations concrètes disparates, illogiques, génératrices de coûts pour la société. Que l'on en juge: le pretium mortis n'est pas indemnisé en droit français, mais la perte de chance de survie, elle, l'est. L'on dénie aux proches d'une victime décédée toute indemnisation qui serait argumentée sur la perte d'années de vie, motif pris de l'incertitude attachée à l'espérance de vie, alors que les tables actuarielles de capitalisation des rentes font spéculer les acteurs sur cette même espérance de vie. En outre, alors qu'une rationalisation de l'indemnisation est rendue nécessaire par sa socialisation, les héritiers recueillent dans leur succession l'indemnisation des moindres préjudices, y compris éminemment personnels, subis par leurs auteurs avant le trépas (préjudice esthétique, préjudice d'angoisse). Outre ces incohérences internes au droit de la responsabilité civile, l'élargissement du champ d'observation révèle une forte divergence dans l'appréhension de la mort en termes d'indemnisation, entre le droit privé et le droit public de la réparation des dommages, entre l'indemnisation par un responsable et l'indemnisation par un organisme de socialisation des risques, et entre différents pays européens ou extra-européens, empêchant une véritable réparation des différentes victimes. Le sujet est vaste, et transcende les disciplines. Transversalité interne au droit, en ce qu'il fait appel au droit des obligations, droit des assurances, droit des successions, droit des personnes. Transversalité externe également, en ce que ses dimensions sociologiques, psychologiques, économiques, ne sauraient être niées. Le but de cet ouvrage est de dépasser le verrou conceptuel bloquant l'uniformisation du traitement du décès de la victime directe dans les différentes branches du droit, d'esquisser un régime cohérent et opératoire autour de cette notion, et de proposer des solutions concrètes directement transposables par les acteurs de l'indemnisation du dommage corporel ainsi ques des voeux de réforme
Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile : thèse pour le doctorat en droit de l'université de Savoie présentée et soutenue publiquement le 29 mai 2008 by Christophe Quézel-Ambrunaz( Book )

1 edition published in 2010 in French and held by 4 WorldCat member libraries worldwide

La convention de courtage en matière d'assurance by Charlyne Binet( )

1 edition published in 2019 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

La convention de courtage d'assurance constitue un accord d'intermédiation d'assurance conclu entre un courtier d'assurance et un preneur d'assurance en vue de la conclusion ou la gestion d'un contrat d'assurance visant la préservation des intérêts à assurance du client. Elle permet ainsi la réalisation d'une opération complexe, l'opération de courtage d'assurance. Quoi qu'il s'agisse d'une convention ancienne et fréquente en pratique, la convention de courtage d'assurance est mal connue et sa qualification juridique reste incertaine. Si d'aucuns la rattachent au contrat de mandat, elle reste pour d'autres un contrat distinct sans qualification juridique précise. Dans un premier temps, une étude analytique des spécificités de la convention de courtage d'assurance est réalisée. La qualification juridique de cette convention est ainsi recherchée au regard de la caractérisation préalable des particularités systémiques que revêt l'activité de courtage d'assurance. Par ailleurs, cette activité lui fournit un cadre normatif spécifique, alliant règles législatives et normes privées et offrant une protection des intérêts du preneur d'assurance pluridisciplinaire. Dans un second temps, la recherche de l'influence des spécificités de l'activité de courtage d'assurance permet de dégager le régime de droit de la relation contractuelle entre le courtier et le preneur d'assurance. Appréciée dans sa dimension bipartite, la convention de courtage d'assurance doit en outre, être envisagée dans la configuration triangulaire de l'opération de courtage d'assurance en ce qu'elle coexiste aux côtés d'autres relations de droit, ce qui induit des influences réciproques
La responsabilité civile liée aux activités scientifiques et technologiques : Approche de droit comparé by Renzo Esteban Munita Marambio( )

1 edition published in 2017 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

This thesis aims to demonstrate the influence of scientific and technical development on the civil liability, studying how this development constitutes a factor of mutation of this. To demonstrate the significance of this phenomenon, throughout our work we have observed that it is possible to link novelty to material well-being, but also to the risks and uncertainties of the unknown. The distinction between risk and uncertainty is marked by the development of science as to the scientific demonstration of the contingencies that can be attributed to each point of development. Done this reasoning, the law of torts is imbued with legal innovations that deal with risks and uncertainties, but also the anxieties and fears generated by scientific and technological change. This has provoked precise changes which go in hand with the rejection of the man of today to tolerate that any technical manifestation may injure him. These changes take us from a double perspective: In relation to the role of civil liability, and in relation to its implementation. Through this problem, we demonstrate that the unknown understood in innovation is the source of a process of impregnation of novelty in the fundamental bases of civil liability; in particular, with to the observation the new sources of injury, new injury items, and new approximations to the causal link
La fiction de la causalité alternative : fondement et perspectives de la jurisprudence "Distilbène" by Christophe Quézel-Ambrunaz( )

1 edition published in 2010 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

 
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Ambrunaz Christophe Quézel-

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