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Sport et responsabilités

A L'INSTAR DE TOUTE ACTIVITE HUMAINE, LE SPORT EST SOUMIS AUX REGLES JURIDIQUES QUI REGISSENT LA VIE EN SOCIETE. MAIS, TRADITIONNELLEMENT CONSIDERE COMME UNE ACTIVITE PHYSIQUE, CARACTERISEE PAR LE RESPECT DE CERTAINES REGLES EN VUE DE SE DIVERTIR, LE SPORT TEND AUJOURD'HUI A SE MODIFIER NOTABLEMENT (OU CHANGER DE NATURE) EN RAISON DU DEVELOPPEMENT CROISSANT DES ENJEUX ACCENTUE PAR LA MEDIATISATION CONTEMPORAINE. DANS CES CIRCONSTANCES, IL ETAIT DONC NORMAL QUE L'INTERVENTION DE LA MATIERE JURIDIQUE AU SEIN DE L'ACTIVITE SPORTIVE SE TROUVE NETTEMENT RENFORCEE. CE PHENOMENE EST PARTICULIEREMENT NET EN CE QUI CONCERNE LES REGLES DE RESPONSABILITE. EN EFFET, EN RAISON DES RISQUES QUI LUI SONT INHERENTS, LE SPORT EST FREQUEMMENT SOUMIS A DES REGLES DE RESPONSABILITE DE NATURE DIVERSE. LES RESPONSABILITES CIVILE (DELICTUELLE ET CONTRACTUELLE), PENALE ADMINISTRATIVE ET DISCIPLINAIRE INTERVIENNENT AINSI FREQUEMMENT DANS L'ACTIVITE SPORTIVE. PAR AILLEURS, CES RESPONSABILITES CONCERNENT TANT LES ACTEURS EUX-MEMES LES SPORTIFS QUE LES ORGANISATEURS, LES SPECTATEURS OU DES TIERS. CET ENCHEVETREMENT DE REGLES CARACTERISE PAR UNE COMPLEXITE CERTAINE, EST DOMINE PAR L'APPLICATION A LA MATIERE SPORTIVE D'UNE PART DU DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITE (CIVILE PENALE ET ADMINISTRATIVE) ET D7AUTRE PART DU DROIT SPECIFIQUE, PROPRE A CETTE ACTIVITE, ISSU DE L'ETAT OU DES INSTANCES SPORTIVES. OR, COMPTE TENU DE LA MULTITUDE DES REGLES APPLICABLES ET DE LA DIVERSITE DES SITUATIONS ET DES ACTEURS DU SPECTACLE SPORTIF, FORCE EST DE CONSTATER QUE LE SYSTEME DE RESPONSABILITE EN LA MATIERE APPARAIT RELATIVEMENT COMPLEXE ET MAL ADAPTE, TANT EN CE QUI CONCERNE LE DROIT COMMUN QUE LE DROIT SPECIFIQUE. IL PARAIT DONC SOUHAITABLE D'ENVISAGER LA CREATION D'UN CODE SPORTIF, QUI REPRENDRAIT EN LES SIMPLIFIANT, LES REGLES GENERALES DEGAGEES PAR LA JURISPRUDENCE
Thesis, Dissertation, French, 1997