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  Message : J’ai pensé que vous seriez peut-être intéressé par cet ouvrage au http://www.worldcat.org/oclc/26254736 Titre: Tous les codes officiels franc̜ais : y compris les Codes militaire et maritime, collationnés sur le Bulletin des lois, précédés des Constitutions de l'Empire, et mis au courant de la législation actuelle par l'insertion dans leurs textes des nombreuses lois modificatives successivement édictées jusqu'à ce jour Auteur: J B J Pailliet; J -A Rogron; France Éditeur: Paris : Henri Plon, 1866. OCLC:26254736

  
  

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Tous les codes officiels franc̜ais : y compris les Codes militaire et maritime, collationnés sur le Bulletin des lois, précédés des Constitutions de l'Empire, et mis au courant de la législation actuelle par l'insertion dans leurs textes des nombreuses lois modificatives successivement édictées jusqu'à ce jour

Auteur :	J B J Pailliet; J -A Rogron; France.
Éditeur:	Paris : Henri Plon, 1866.
Édition/format:	Livre imprimé : FrançaisVoir toutes les éditions et tous les formats
Résumé:	"Avec: 1o un exposé des faits et actes qui ont amené la présidence et l'Empire, 2o une concordance des articles des Codes entre eux, 3o d'importantes annotations sur l'ancien et le nouveau droit, 4o des extraits de l'exposé des motifs sous les articles des Codes militaire et maritime, terminés avec une table générale des matières et par une table alphabétique."
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